Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON SUR LE PONT
LOCO Sarl

Numéro de dépôt :
3406529
Date de dépôt :
25/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2016
LA MAISON SUR LE PONT de LOCO

Présentation de la marque LA MAISON SUR LE PONT

Déposée le 25 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON SUR LE PONT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOCO domicilié(e) Siege Social 12-14 rue Etienne Panthou,61200 ARGENTAN - 61200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 486 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société LOCO Sarl Guy DESMAZIERES Gérant domicilié(e) 12-14 rue Etienne Panthou,61200 ARGENTAN - 61200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON SUR LE PONT est expirée depuis le 25 janvier 2016.

LOCO a également déposé les autres marques suivantes : "SAX-PHONE CHEZ MONSIEUR SAX" , Loco le restaurant , Loco , LOCO LE RESTAURANT


LOCO Sarl - Siege Social 12-14 rue Etienne Panthou,61200 ARGENTAN - 61200 - France - SIREN 429486798


Société LOCO Sarl Guy DESMAZIERES Gérant - 12-14 rue Etienne Panthou,61200 ARGENTAN - 61200 - France


Inscription le 21 août 2007 - Rejet partiel n°459072 - Publication au BOPI 2007-08-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Appareils d'éclairage (lustres, lampes, suspensions lampadaires, appliques.

Meubles tous types de mobilier sièges.

Tissus à usage textile, linge de maison, de table tentures murales en matières textiles linge de bain (à l'exception de l'habillement).